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Mairie de Houplin-Ancoisne Sans objet/Inexistant

Avis 20161108
Mairie de Houplin-Ancoisne

Communication, en sa qualité de maire honoraire, des documents suivants : 1) l'intégralité du...

14/04/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20152764
Mairie de Houplin-Ancoisne

Copie des documents suivants : 1) la preuve de l'affichage (procès-verbal) en mairie pendant un...

09/07/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Installations classées
Avis 20130071
Mairie de Houplin-Ancoisne

Consultation de documents relatifs à deux déclarations préalables (DP 05931611B0039 et DP...

24/01/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184607
Mairie de Houplin-Ancoisne

Communication des documents suivants relatifs au conseil municipal du 10 juillet 2018 : 1)...

31/08/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Sans objet/Inexistant Irrecevable/Abonnement Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019