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Avis 20151665
Mairie de Douai
Copie du règlement du plan local d'urbanisme et de l'extrait du plan de zonage, applicables au...
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Avis 20150269
Mairie de Douai
Copie des comptes rendus du conseil de quartier de Frais-Marais de l'année 2014.
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Avis 20153822
Mairie de Douai
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
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Avis 20154406
Mairie de Douai
Communication intégrale des dossiers administratif et médical de sa cliente.
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Avis 20182370
Mairie de Douai
Communication du document relatif au calcul des coûts de cantine réalisé en 2016 et dont est...
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Avis 20195797
Mairie de Douai
Copie des délibérations ou des accréditations fixant le cadre d'utilisation des véhicules immatriculés X.
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Avis 20190202
Mairie de Douai
Communication des documents qui ont permis de déterminer les coûts détaillés dans le document...
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Conseil 20201938
Mairie de Douai
Caractère communicable, à un administré, du dossier de candidature déposé par la commune de...
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Avis 20215087
Mairie de Douai
Copie, au format papier, des procès verbaux des entretiens individuels menés dans le cadre de...
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Avis 20220675
Mairie de Douai
Communication et publication en ligne, sur le site internet de la ville, des documents suivants...