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Mairie de Cruas

  • Avis 20180852
    Mairie de Cruas
    Copie de documents relatifs à une concession funéraire achetée par son grand-père en 1966 : 1)...
    17/05/2018 Favorable Défavorable/Vie privée Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20190541
    Mairie de Cruas
    Copie intégrale de l'acte de décès de Madame X née X décédée le X dans la commune.
    31/08/2019 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 17/05/2018 1 31/08/2019

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Archives 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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