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Mairie de Chenôve Affaire courante

Avis 20160286
Mairie de Chenôve

Communication des documents que le cirque X a présentés lors de son installation du 4 au 6...

18/02/2016 Irrecevable/Imprécise Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20155429
Mairie de Chenôve

Communication des documents administratifs présentés par le cirque X, relatifs à son...

17/12/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20150913
Mairie de Chenôve

Communication des documents suivants relatifs à l'installation du cirque X sur le parking Géant...

02/04/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20150410
Mairie de Chenôve

Communication des documents administratifs présentés par le cirque X, ainsi que le rapport...

05/03/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20153062
Mairie de Chenôve

Communication des documents suivants : 1) les annexes des procès-verbaux concernant les...

30/07/2015 Irrecevable/Révision d'avis Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf appréciation Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20143707
Mairie de Chenôve

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des éléments suivants : 1) le rapport de...

30/10/2014 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Défavorable/Appréciation Vie Publique/Vie Locale
Avis 20144257
Mairie de Chenôve

Copie, de préférence par courrier électronique, du rapport d'inspection sanitaire et des...

27/11/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20142772
Mairie de Chenôve

Communication par courrier électronique d'une copie des documents que le cirque XXX a fournis au...

04/09/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires
Avis 20140785
Mairie de Chenôve

Copie des documents suivants : 1) l'entière déclaration modificative du 21 octobre 2013 par...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme
Avis 20140786
Mairie de Chenôve

La copie intégrale des documents suivants ; 1) le dossier administratif de sa cliente ; 2) son...

27/03/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Discipline
Avis 20143555
Mairie de Chenôve

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1) les...

16/10/2014 Favorable Vie Publique Budgets et comptes
Avis 20221868
Mairie de Chenôve

12/05/2022 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale Rémunération Budgets et comptes
Avis 20234161
Mairie de Chenôve

07/09/2023 Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable/Appréciation Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière