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Mairie de Chelles Sans objet/Inexistant

  • Avis 20161325
    Mairie de Chelles
    Copie du statut relatif à la réglementation actuelle du stationnement du chemin du Tour du Bois.
    12/05/2016 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Politique et réglementation
  • Avis 20142424
    Mairie de Chelles
    Communication des documents suivants relatifs à l'accident de son fils XXX, à la base de loisirs...
    24/07/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Jeux Centre de loisirs
  • Avis 20191214
    Mairie de Chelles
    Communication du dossier administratif relatif au traitement de la demande de sa cliente de...
    26/09/2019 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20213807
    Mairie de Chelles
    Communication, à ses frais, à la suite de la visite du X, par la commune, de l'ensemble...
    22/07/2021 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Logement
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 24/07/2014 1 12/05/2016 1 26/09/2019 1 22/07/2021

Mots-clés

1 Centre de loisirs 1 Gestion domaniale 1 Logement 1 Politique et réglementation

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Culture 1 Enseignement 1 Justice 1 Loisirs 1 Jeux 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Routière 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

2 Affaire de principe 2 Affaire courante
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