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Mairie de Cervione

  • Avis 20185256
    Mairie de Cervione
    Copie des documents suivants : 1) les déclarations de début et de fin de travaux concernant la...
    31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20194317
    Mairie de Cervione
    Communication, par mail, des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) : 1) le projet...
    31/03/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/08/2019 1 31/03/2020

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Permis de construire

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Sans objet/Communiqué
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