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Mairie de Cerny

  • Avis 20174529
    Mairie de Cerny
    Copie par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, de l'enregistrement sonore de la...
    30/11/2017 Sans objet/Détruit Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20136011
    Mairie de Cerny
    Communication du rapport d'analyse détaillé des offres indiquant notamment la justification des...
    06/06/2013 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20193911
    Mairie de Cerny
    Copie des documents suivants : 1) la confirmation ou non de l'appartenance de certains véhicules...
    16/01/2020 Incompétence/Renseignement Défavorable/Fiscal douanier Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 06/06/2013 1 30/11/2017 1 16/01/2020

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 2 Vie Publique 2 Vie Locale

Conclusions

1 Défavorable/Fiscal douanier 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Détruit
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