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Mairie de Bourg-sur-Gironde Travail Et Emploi

  • Avis 20216247
    Mairie de Bourg-sur-Gironde
    Copie, au format papier, par courrier postal, dont les frais afférents seront réglés sur...
    16/12/2021 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf inexistant Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
  • Avis 20203297
    Mairie de Bourg-sur-Gironde
    Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants : 1) la...
    29/10/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale Santé
  • Avis 20205726
    Mairie de Bourg-sur-Gironde
    Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, de l'avis du CHSCT concernant le cycle...
    04/03/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Conditions de travail
  • Avis 20231678
    Mairie de Bourg-sur-Gironde
    20/04/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 29/10/2020 1 04/03/2021 1 16/12/2021 1 20/04/2023

Mots-clés

3 Territoriale 2 Effectif 1 Conditions de travail 1 Santé

Conclusions

3 Favorable 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf inachevé 1 Favorable/Sauf vie privée
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