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Mairie de Bourg-sur-Gironde

  • Avis 20193179
    Mairie de Bourg-sur-Gironde
    Communication, par informatique et non sur support papier, des documents suivants, à la suite...
    20/02/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
  • Avis 20203297
    Mairie de Bourg-sur-Gironde
    Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants : 1) la...
    29/10/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale Santé
  • Avis 20205726
    Mairie de Bourg-sur-Gironde
    Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, de l'avis du CHSCT concernant le cycle...
    04/03/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Conditions de travail
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 20/02/2020 1 29/10/2020 1 04/03/2021

Mots-clés

2 Effectif 2 Territoriale 1 Conditions de travail 1 Eau 1 Santé

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf inachevé 1 Sans objet/Communiqué
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