Recherche - CADA

Mairie de Boulogne-Billancourt Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20164791
Mairie de Boulogne-Billancourt

Communication du compte rendu de la commission d'attribution des places en crèche datant du mois...

01/12/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20163012
Mairie de Boulogne-Billancourt

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Territoriale
Avis 20150167
Mairie de Boulogne-Billancourt

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20150421
Mairie de Boulogne-Billancourt

Copie des documents suivants au titre de l'année 2014 : 1) l'ensemble des avis de la commission...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi
Avis 20172675
Mairie de Boulogne-Billancourt

Communication : 1) des documents servant de base aux droits sociaux suivants : a) les mois de...

21/09/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Budgets et comptes
Avis 20130270
Mairie de Boulogne-Billancourt

Copie des documents suivants concernant la suppression du poste de directeur de l'urbanisme, de...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière Licenciement
Avis 20205712
Mairie de Boulogne-Billancourt

Copie des documents suivants : 1) les procès-verbaux des réunions de la commission paritaire des...

11/02/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail