CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Bouafle

  • Avis 20155918
    Mairie de Bouafle
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20154674
    Mairie de Bouafle
    Copie des documents suivants concernant des travaux sur la paroi de l'église de la commune : 1)...
    05/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20172459
    Mairie de Bouafle
    Consultation des archives de l'église Saint-Martin, notamment les documents relatifs au bâtiment...
    07/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 05/11/2015 1 21/01/2016 1 07/09/2017

Mots-clés

1 Congés 1 Marché public 1 Organisation des services 1 Patrimoine 1 Rémunération 1 Territoriale

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Culture 1 Economie 1 Enseignement 1 Industrie 1 Loisirs 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page