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Mairie de Bois-Colombes Favorable

Avis 20143794
Mairie de Bois-Colombes

Copie de la délibération approuvant la modification du plan local d'urbanisme, jointe aux...

30/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Conseil 20131722
Mairie de Bois-Colombes

Caractère communicable à une association des documents suivants : 1) les contrats de prêts...

25/04/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Emprunt
Avis 20191427
Mairie de Bois-Colombes

Copie des documents suivants, concernant la délibération n°URB/20I0/063 du conseil municipal du...

17/10/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20191285
Mairie de Bois-Colombes

Communication, sous forme d'un CD, des pièces suivantes du lot n°1 « clos couvert » du marché...

31/12/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public