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Mairie de Besançon Sans objet/Inexistant

  • Avis 20185924
    Mairie de Besançon
    Communication des documents suivants : 1) le manuel de fonctionnement des appareils de...
    31/08/2019 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Police 31/08/2019
  • Avis 20205687
    Mairie de Besançon
    Communication des documents relatifs au projet d'urbanisation de l'écoquartier des Vaîtes : 1)...
    11/02/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Budgets et comptes Contrats administratifs Logement
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Séances

1 31/08/2019 1 11/02/2021

Mots-clés

1 31/08/2019 1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Logement

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Police 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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