CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Bagnols-sur-Cèze

  • Avis 20184069
    Mairie de Bagnols-sur-Cèze
    Copie des documents suivants pour la période courant de 2011 à 2017 : 1) le tableau des...
    24/01/2019 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
  • Avis 20180094
    Mairie de Bagnols-sur-Cèze
    Copie des documents suivants, le concernant relatifs au tableau d'avancement 2017 au grade...
    15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
  • Avis 20192166
    Mairie de Bagnols-sur-Cèze
    Communication de la copie du document unique (DU) pour les années 2014, 2015, 2016, 2017 et 2018...
    07/11/2019 Favorable Travail Et Emploi / Droit Du Travail Territoriale Conditions de travail
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 15/09/2018 1 24/01/2019 1 07/11/2019

Mots-clés

2 Territoriale 1 Carrière 1 Conditions de travail 1 Effectif

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page