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Mairie de Bédoin

Avis 20175834
Mairie de Bédoin

Mise en ligne d'informations relatives au projet de création d'un complexe touristique...

08/03/2018 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Mise en ligne
Avis 20181400
Mairie de Bédoin

Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...

12/07/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182899
Mairie de Bédoin

Copie sous forme électronique des engagements de confidentialité signés entre certains membres...

22/11/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20182190
Mairie de Bédoin

Mise en ligne d'informations relatives au projet de création d'un complexe touristique...

27/09/2018 Irrecevable/Révision d'avis Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Mise en ligne
Avis 20180435
Mairie de Bédoin

Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...

03/05/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20204040
Mairie de Bédoin

Copie de l’arrêté municipal et/ou de tout autre acte réglementaire en vigueur sur la commune...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière
Avis 20200667
Mairie de Bédoin

Communication des documents relatifs à la demande d'avis domanial formulée par la commune...

25/06/2020 Favorable/Sauf préparatoire Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Contrats administratifs Gestion domaniale Service des domaines