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Mairie d'Orcemont Sans objet/Communiqué

Avis 20195028
Mairie d'Orcemont

Copie, à ses frais, avec indication du coût de reprographie et du mode de règlement, de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20200035
Mairie d'Orcemont

Copie, à ses frais, avec indication du coût de reprographie et du mode de règlement, de...

04/06/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire

Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/03/2020 1 04/06/2020

Conclusions

1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué