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Conseil 20130088
Mairie d'Huez
Caractère communicable d'un rapport d'expertise établi le 22 mai 2008 dans le cadre de la...
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Avis 20174525
Mairie d'Huez
Copie, par courriel, de documents relatifs au permis d'aménager modificatif concernant la zone...
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Avis 20170988
Mairie d'Huez
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'un permis d'aménager délivré à...
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Avis 20175627
Mairie d'Huez
Copie sur support papier ou CD-ROM, de documents relatifs au permis d'aménager délivré à...
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Avis 20183856
Mairie d'Huez
Communication de documents ayant fondé le permis de construire n° PC X accordé le 17 mai 2017 à...
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Avis 20184072
Mairie d'Huez
Communication, par courrier électronique, des documents suivants applicables au terrain...
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Avis 20191933
Mairie d'Huez
Communication des documents se rapportant à l’accueil des 5 éditions du festival de musique «...
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Avis 20192743
Mairie d'Huez
Copie des documents suivants :
1) le justificatif de la délibération autorisant la cession d’une...
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Avis 20213056
Mairie d'Huez
Communication, dans le cadre du permis de construire délivré à la société LE CHAMONT PROMOTION...