CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Epone

  • Avis 20155925
    Mairie d'Epone
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
    21/01/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
  • Avis 20144443
    Mairie d'Epone
    Copie de documents concernant le permis de construire PC 07821714M0010 pour lequel le demandeur...
    08/01/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20141044
    Mairie d'Epone
    Communication des documents suivants, le concernant : 1) le décompte détaillé du montant de...
    10/04/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération Carrière
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 10/04/2014 1 08/01/2015 1 21/01/2016

Mots-clés

2 Rémunération 1 Carrière 1 Congés 1 Organisation des services 1 Permis de construire 1 Territoriale

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

2 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page