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Mairie d'Epinal Favorable

  • Conseil 20163830
    Mairie d'Epinal
    Conformité au code des relations entre le public et l’administration de la possibilité...
    06/10/2016 Favorable Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
  • Avis 20175583
    Mairie d'Epinal
    Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
    22/02/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Réutilisation
  • Avis 20201717
    Mairie d'Epinal
    Communication du plan de continuité d'activité (PCA) depuis le début du confinement mis en place...
    10/09/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Sécurité sanitaire Organisation des services
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 06/10/2016 1 22/02/2018 1 10/09/2020

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Liste électorale 1 Organisation des services 1 Réutilisation 1 Sécurité sanitaire 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Elections Politiques

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
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