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Mairie d'Avignon Affaire courante

  • Avis 20223840
    Mairie d'Avignon
    21/07/2022 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20227419
    Mairie d'Avignon
    12/01/2023 Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale
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Séances

2 12/09/2013 1 04/07/2013 1 24/07/2014 1 07/05/2015 1 09/07/2015 1 04/02/2016 1 07/07/2016 1 15/12/2016 1 26/01/2017 1 06/07/2017

Mots-clés

4 Marché public 4 Risques naturels 3 Budgets et comptes 2 Contrats administratifs 2 Hydrologie 2 Permis de construire 2 Territoriale 1 Association 1 Carrière 1 Etat civil

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 3 Economie 3 Environnement 3 Industrie 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Finances Publiques Et Fiscalité 4 Finances Locales

Conclusions

9 Favorable 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf article L311-6 2 Défavorable/Préparatoire 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf comportement 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Inachevé
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