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Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins Sans objet/Inexistant

  • Avis 20133792
    Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
    Copie des documents suivants : 1) l'arrêté préfectoral du 18 octobre 2005 accordant à la...
    24/10/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Permis de construire
  • Avis 20132439
    Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
    Copie de la déclaration préalable relative aux travaux de remise en état de la toiture d'anciens...
    25/07/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20134476
    Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
    Copie des documents suivants dans le cadre de l'installation d'un locataire dans un fonds de...
    21/11/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20226614
    Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
    24/11/2022 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 25/07/2013 1 24/10/2013 1 21/11/2013 1 24/11/2022

Mots-clés

2 Gestion domaniale 2 Permis de construire 1 Délégation de service public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme

Conclusions

3 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Incompétence/Privé

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Affaire de principe
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