Recherche - CADA

Mairie d'Ambazac

Avis 20134686
Mairie d'Ambazac

Copie de la carte des zones humides au 1/25000e établie par l'Etablissement public du bassin de...

05/12/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20140095
Mairie d'Ambazac

Copie des modalités de concertation arrêtées en 2010 dans le cadre de la procédure de révision...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140486
Mairie d'Ambazac

Communication des éléments suivants, concernant l'Agenda 21 local : 1) le programme de mesures...

13/03/2014 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20130075
Mairie d'Ambazac

Communication des documents suivants : 1) l'autorisation de remblaiement de la zone humide...

20/06/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Hydrologie Pollution
Avis 20216125
Mairie d'Ambazac

Communication, par voie postale, des documents suivants : 1) l'arrêté municipal d'autorisation...

16/12/2021 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Vie Publique / Vie Locale Forêts et parcs naturels Permis de construire