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Mairie d'Albiez-Montrond

Avis 20163952
Mairie d'Albiez-Montrond

Communication des documents suivants : 1) le dossier « unité touristique nouvelle » (UTN) ; 2)...

20/10/2016 Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Tourisme Transports publics Marché public
Avis 20191374
Mairie d'Albiez-Montrond

Consultation des archives de la commune, notamment tous les documents ayant un lien direct ou...

17/10/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives
Avis 20212391
Mairie d'Albiez-Montrond

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, des documents suivants : 1) les...

27/05/2021 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale