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Mairie d'Alba-la-Romaine

  • Conseil 20151630
    Mairie d'Alba-la-Romaine
    Caractère communicable à Monsieur X d'un bordereau de versement concernant « l'incinération de...
    07/05/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20182155
    Mairie d'Alba-la-Romaine
    Affichage, conformément aux articles L2121-25 et L2131-1 du code général des collectivités...
    31/10/2018 Incompétence/Loi spéciale Modalités D’Accès / Modalités Réglementation
  • Avis 20223246
    Mairie d'Alba-la-Romaine
    23/06/2022 Favorable Irrecevable/Prématurée Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 07/05/2015 1 31/10/2018 1 23/06/2022

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Permis de construire 1 Réglementation

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Modalités D’Accès 1 Modalités 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Incompétence/Loi spéciale 1 Irrecevable/Prématurée

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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