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Mairie d'Agde Taxe d’habitation et taxes foncières

  • Avis 20182647
    Mairie d'Agde
    Copie de documents suivants : 1) les comptes individuels des cinq dernières années, du port du...
    15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Taxe d’habitation et taxes foncières Budgets et comptes
  • Conseil 20192258
    Mairie d'Agde
    Caractère communicable, à une administrée, des documents suivants : 1) l'état statistique de...
    06/06/2019 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Taxe d’habitation et taxes foncières
  • Avis 20193288
    Mairie d'Agde
    Communication, par voie dématérialisée, des états statistiques suivants concernant l'année 2018...
    31/03/2020 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Taxe d’habitation et taxes foncières
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 15/09/2018 1 06/06/2019 1 31/03/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Transport maritime et fluvial

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Transports 1 Environnement 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Fiscalité Locale

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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