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Mairie d'Achery

  • Avis 20174001
    Mairie d'Achery
    Copie de documents relatifs au permis de construire X délivré à la SCI La Pelle à Four : 1) le...
    19/10/2017 Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20211539
    Mairie d'Achery
    Communication de la délibération prise par le conseil municipal concernant le projet de...
    30/04/2021 Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Territoriale
  • Avis 20220185
    Mairie d'Achery
    Communication, par courriel, du document 20-60-01153-02-A-MAS concernant l'ensemble des travaux,...
    17/02/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
  • Conseil 20227586
    Mairie d'Achery
    12/01/2023 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf propriété intellectuelle Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale Marché public Budgets et comptes
  • Avis 20233183
    Mairie d'Achery
    06/07/2023 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

1 19/10/2017 1 30/04/2021 1 17/02/2022 1 12/01/2023 1 06/07/2023

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Déchets 1 Marché public 1 Permis de construire 1 Pollution 1 Territoriale

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 2 Environnement 2 Vie Publique 2 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf propriété intellectuelle 1 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

4 Affaire courante 1 Délégué
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