Recherche - CADA

Métropole européenne de Lille (MEL) Sans objet/Communiqué

Avis 20164244
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie des documents suivants : 1) tout document permettant d'identifier l'origine, la propriété...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20161118
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication des documents et éléments suivants concernant la délibération 15C1225 en date du...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Territoriale
Avis 20154283
Métropole européenne de Lille (MEL)

Consultation de l'intégralité du dossier d'acquisition de la « ferme du château » mitoyenne du...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20192210
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication des documents suivants : 1) les annexes à la délibération du conseil...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération