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Métropole Nice-Côte-d'Azur

Avis 20165747
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20155552
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Communication d'une copie du procès-verbal précisant la consistance et la situation juridique...

17/12/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Conseil 20154955
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Suite à réserver à la demande d'une administrée agissant dans le cadre d'un mouvement intitulé...

17/12/2015 Incompétence/Privé Réutilisation Des Informations Publiques
Avis 20143727
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Copie des documents suivants concernant le marché public n° 06405 conclu avec la société Véolia...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141196
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Copie des documents suivants relatifs au PLU de la commune de Falicon approuvé par la...

29/04/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131789
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Communication des documents suivants se rapportant à la procédure de renouvellement de la...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transports publics
Avis 20134197
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Communication d'une copie des arrêtés portant dérogation à l'interdiction de circulation dans...

07/11/2013 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Politique et réglementation