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Météo France

Avis 20130696
Météo France

Communication des éléments suivants : 1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...

21/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130697
Météo France

Communication des éléments suivants : 1) les études, examens et travaux auxquels se sont livrés...

21/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20130048
Météo France

Communication des éléments suivants : 1) la copie des études, examens et travaux auxquels se...

24/01/2013 Favorable Irrecevable/Refus non établi Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20181878
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Copie des documents suivants concernant le marché public passé avec la société AIRPLANE DELIVERY...

31/12/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200924
Météo France

Communication de la copie de l'avis transmis à la commission interministérielle « catastrophes...

16/07/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20210892
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Communication de la copie du rapport émis le 22 septembre 2017 par le département aéronautique,...

25/03/2021 Incompétence/Juridictionnel Justice Ordre Public Et Sécurité / Juridiction Accident Transport aérien Judiciaire
Avis 20216067
Météo France

Communication, dans la mesure du possible sous format papier à ses frais et non par voie...

16/12/2021 Favorable/Sauf inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Environnement Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20235185
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21/09/2023 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 202400912
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07/03/2024 Favorable/Sauf sécurité Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 202400977
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07/03/2024 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 202400978
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07/03/2024 Favorable/Sauf sécurité Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 202400979
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07/03/2024 Favorable/Sauf sécurité Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 202400980
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07/03/2024 Favorable/Sauf sécurité Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 202400981
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07/03/2024 Favorable/Sauf sécurité Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 202400982
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07/03/2024 Favorable/Sauf sécurité Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 202400983
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07/03/2024 Favorable/Sauf sécurité Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 202400984
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07/03/2024 Favorable/Sauf sécurité Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 202400985
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07/03/2024 Favorable/Sauf sécurité Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 202400986
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07/03/2024 Favorable/Sauf sécurité Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 202400987
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07/03/2024 Favorable/Sauf sécurité Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels

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