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Avis 20164500
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Copie des documents suivants :
1) la délibération relative à la révision du PLU de la commune de...
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Avis 20165157
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Copie du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve Saint Georges, révisé et approuvé.
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Avis 20180557
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication des grands livres budgétaires pour les années 2016 et 2017.
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Avis 20191342
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication du grand livre budgétaire concernant l’année 2018.
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Avis 20193941
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux travaux de voirie...