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Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)

  • Avis 20192528
    Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
    Communication des documents suivants : 1) la demande adressée au directeur par le professeur X,...
    28/11/2019 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Carrière
  • Avis 20205346
    Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
    Communication, en format numérique à ses frais, de la copie des dossiers de suivi individuel,...
    11/02/2021 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Recherche développement
  • Avis 20227605
    Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
    26/01/2023 Favorable/Sauf propriété intellectuelle Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Santé
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 28/11/2019 1 11/02/2021 1 26/01/2023

Mots-clés

1 Carrière 1 Etablissement supérieur 1 Recherche développement 1 Santé 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Supérieur 2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf propriété intellectuelle 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
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