Recherche - CADA

Conseil général du Gers

Avis 20132870
Conseil général du Gers

Copie des arrêtés délivrés par les services locaux d'aménagement de Valence-sur-Baïse, portant...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20130445
Conseil général du Gers

1) copie des textes et des fiches d'information relatives aux lois et règlements concernant : ...

21/02/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20130773
Conseil général du Gers

Copie de l'arrêté portant permission de voirie délivré en 2013 à la commune de Bezolles pour les...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Infrastructures routières