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Avis 20164368
Conseil départemental du Nord
Copie de documents relatifs au Département du Nord :
1) les comptes administratifs des années...
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Avis 20165357
Conseil départemental du Nord
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du rapport d'évaluation de l'information...
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Avis 20165436
Conseil départemental du Nord
Communication du rapport d'enquête établi entre septembre 2015 et janvier 2016 par l'Inspection...
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Avis 20162178
Conseil départemental du Nord
Communication des documents suivants concernant l'association ADFI Nord-Pas-de-Calais située 19...
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Avis 20161334
Conseil départemental du Nord
Communication du rapport d'évaluation d'une information préoccupante, établi par l'unité...
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Avis 20163067
Conseil départemental du Nord
Communication du compte-rendu de la réunion de service qui s'est tenue le 2 novembre 2015 au...
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Avis 20163170
Conseil départemental du Nord
Communication du document réglementaire qui détermine la liste des travaux ouvrant droit aux...
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Avis 20155382
Conseil départemental du Nord
Copie de l'audit portant sur la situation du service départemental d’incendie et de secours...
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Avis 20155557
Conseil départemental du Nord
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de conseil...
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Avis 20151129
Conseil départemental du Nord
Communication, dans le cadre d'une obligation alimentaire, de l'intégralité du dossier de...
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Avis 20151766
Conseil départemental du Nord
Copie des documents suivants :
1) le dossier technique relatif à l'amiante depuis 2001...
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Avis 20150408
Conseil départemental du Nord
Communication des conclusions de l'évaluation sociale de ses enfants réalisée à la suite de...
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Avis 20175333
Conseil départemental du Nord
Copie de l'intégralité du dossier administratif de sa cliente.
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Avis 20181207
Conseil départemental du Nord
Communication du barème de calcul de l'obligation alimentaire.
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Avis 20172630
Conseil départemental du Nord
Communication des documents suivants relatifs au Centre national d'accompagnement familial et de...
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Avis 20180108
Conseil départemental du Nord
Communication du dossier détenu par l'UTPAS de Roubaix (CRIP), relatif à la procédure ouverte...