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Conseil départemental du Cantal

  • Avis 20184432
    Conseil départemental du Cantal
    Communication des fiches d'évaluation relatives à ses remplacements effectués entre 2014 et...
    28/02/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Evaluation
  • Avis 20183381
    Conseil départemental du Cantal
    Copie de l'ensemble des documents suivants, relatifs à la convention établie en 2011 entre le...
    10/01/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Inexistant Défavorable/Vie privée Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales
  • Avis 20200407
    Conseil départemental du Cantal
    Communication de la copie du rapport résultant de l'audit réalisé par la chambre d'agriculture...
    04/06/2020 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 10/01/2019 1 28/02/2019 1 04/06/2020

Mots-clés

1 Evaluation 1 Infrastructures routières

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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