Recherche - CADA

Conseil départemental des Hauts-de-Seine Sans objet/Communiqué

Avis 20164331
Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Communication de la liste nominative des agents contractuels bénéficiant du dispositif d'accès à...

17/11/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20153706
Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Copie de l'ensemble des dossiers administratifs détenus par les services du conseil...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale
Avis 20174678
Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Copie des documents suivants : 1) les détails des dossiers déposés concernant les demandes...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Logement
Avis 20181780
Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Communication du rapport d’information préoccupante relative à la situation de son fils X,...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
Avis 20182921
Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Communication des éléments transmis par l'école Claude Monet de Rueil-Malmaison concernant la...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
Avis 20193878
Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Copie de l'intégralité du dossier administratif personnel de son client.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20200998
Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Communication, dans le cadre des marchés (d'acquisition puis de renouvellement) relatifs à votre...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public