Recherche - CADA

Conseil départemental des Côtes-d'Armor Favorable

Avis 20163720
Conseil départemental des Côtes-d'Armor

Communication, si possible sur support numérique (CD, clé USB), des documents suivants : 1) le...

06/10/2016 Favorable Vie Publique / Vie Locale Transport maritime et fluvial
Avis 20163556
Conseil départemental des Côtes-d'Armor

Copie, de préférence par voie numérique (CD ou clé), des documents suivants : 1) le contrat...

15/09/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20175454
Conseil départemental des Côtes-d'Armor

Copie de la liste des nouveaux postes attribués, ou en cours de recrutement, à temps partiel ou...

08/02/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20174762
Conseil départemental des Côtes-d'Armor

Communication des documents suivants concernant l'attribution d'une subvention d'un montant de...

31/12/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Avis 20190697
Conseil départemental des Côtes-d'Armor

Communication des documents suivants : 1) l'intégralité de la liste électorale du département...

18/07/2019 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable Défavorable/Abusive Irrecevable/Diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance Territoriale Liste électorale
Avis 20205609
Conseil départemental des Côtes-d'Armor

Communication, par courrier électronique si ces documents sont disponibles sous forme...

11/02/2021 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Forêts et parcs naturels Infrastructures routières