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Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13) Sans objet/Communiqué

Avis 20183301
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)

Copie de l'intégralité de son dossier d’assistante maternelle.

25/10/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Assistants maternels et familiaux crèches
Avis 20184059
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)

Copie, de préférence en format pdf, sous cd-rom ou clé usb , des documents concernant...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Permis de construire
Avis 20194860
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)

Copie des documents concernant les études et les sondages effectués dans le sous-sol des gours...

12/03/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20194479
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)

Communication, par consultation sur place, du document à l'origine de l'enquête sociale initiée...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
Avis 20201595
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)

Communication, sous format électronique ou papier au lieu de la consultation sur place proposée...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Assistants maternels et familiaux crèches Support de communication
Avis 20201937
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)

Communication de l'autorisation d'occupation temporaire délivrée à Monsieur X, gestionnaire de...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20213203
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)

Communication de la copie intégrale du rapport d'évaluation d'information préoccupante...

08/07/2021 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
Avis 20215384
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)

Communication, par courrier ou par courriel, à la suite d'une première transmission en version...

04/11/2021 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
Avis 20216682
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)

Communication des notes et des rapports de l’administrateur provisoire, établis dans le cadre de...

25/11/2021 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Personnes âgées Gestion des établissements de santé