Recherche - CADA

Conseil départemental de la Savoie Sans objet/Communiqué

Avis 20151929
Conseil départemental de la Savoie

Communication des documents suivants relatifs à l'association ADFI Deux-Savoie Isère : 1) le...

04/06/2015 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20175878
Conseil départemental de la Savoie

Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du pont Victor...

05/04/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public
Avis 20190677
Conseil départemental de la Savoie

Communication des documents suivants : 1) la réponse de la Présidence de la République ; 2) le...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Politique Générale