CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Compagnie nationale du Rhône (CNR) Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

  • Avis 20184323
    Compagnie nationale du Rhône (CNR)
    Communication des documents suivants : 1) le programme pluriannuel établi par la CNR faisant...
    21/03/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20227383
    Compagnie nationale du Rhône (CNR)
    12/01/2023 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 21/03/2019 1 12/01/2023

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 Infrastructures routières

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page