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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Communauté urbaine d'Alençon
Irrecevable/Mal dirigée
Avis 20183166
Communauté urbaine d'Alençon
Copie des documents suivants : 1) précisant la nature de la mission de la société Dalkia, si...
10/01/2019
Favorable
Favorable/Sauf secret des affaires
Incompétence/Renseignement
Irrecevable/Mal dirigée
Environnement
Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Marché public
Risques chimiques et radiologiques
Pollution