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Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc

  • Avis 20215167
    Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc
    Communication, en sa qualité d’élu, des élements suivants relatifs aux équipements sportifs : 1)...
    14/10/2021 Incompétence/Renseignement Incompétence/Juridictionnel Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Activités sportives
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Activités sportives 1 Equipements collectifs

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Incompétence/Juridictionnel 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Inexistant
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