Recherche - CADA

Communauté de communes Moselle et Madon

Avis 20171896
Communauté de communes Moselle et Madon

Communication du détail du poste " Fêtes et cérémonies " en dépenses et en recettes, pour les...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20150599
Communauté de communes Moselle et Madon

Communication des diplômes de Monsieur X, technicien habitat.

19/03/2015 Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale
Avis 20124069
Communauté de communes Moselle et Madon

Copie de la délibération du conseil communautaire relative à l'obligation pour le propriétaire...

22/11/2012 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20194292
Communauté de communes Moselle et Madon

Communication du relevé détaillé des levées des bacs de collecte des ordures ménagères de...

20/02/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20210673
Communauté de communes Moselle et Madon

Copie du compte administratif du service des ordures ménagères pour les années 2017, 2018 et 2019.

30/04/2021 Favorable/Sauf inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20221257
Communauté de communes Moselle et Madon

Communication du détail du relevé de collecte des ordures ménagères pour chacun de ses...

21/04/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets