Recherche - CADA

Communauté d'agglomération du Grand Annecy Eau

Conseil 20212775
Communauté d'agglomération du Grand Annecy

Caractère communicable, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, ou par publication sur...

17/06/2021 Favorable Vie Publique / Vie Locale Déchets Eau Equipements collectifs Energies fossiles
Avis 20213660
Communauté d'agglomération du Grand Annecy

Communication, par publication sur une plateforme accessible en ligne, dans un format ouvert et...

08/07/2021 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20237216
Communauté d'agglomération du Grand Annecy

11/01/2024 Défavorable/Sécurité publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Eau