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Communauté d'agglomération de l'Albigeois

Avis 20152834
Communauté d'agglomération de l'Albigeois

Communication, par voie dématérialisée, d'une copie de la liste des agents de la communauté...

09/07/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Syndicats et représentation
Avis 20131746
Communauté d'agglomération de l'Albigeois

Communication d'une copie de la liste des agents travaillant pour la communauté d'agglomération...

25/04/2013 Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Carrière Territoriale
Avis 20212127
Communauté d'agglomération de l'Albigeois

Communication, sous format papier à ses frais ou par voie électronique, des documents suivants...

06/05/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique Marché public Hydrologie