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Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes Délégué

Avis 20183233
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes

Consultation des documents suivants concernant la construction d'un centre aqualudique dans un...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20191866
Communauté d'agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes

Copie, par courrier électronique, des contrats de délégation de service public suivants : 1) le...

31/08/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public