Recherche - CADA

Communauté d'agglomération Bourges Plus Affaire courante

Avis 20172021
Communauté d'agglomération Bourges Plus

Communication de la liste des établissements recevant du public (ERP) appartenant à la...

06/07/2017 Favorable/Sauf établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Handicap - invalidité
Avis 20150214
Communauté d'agglomération Bourges Plus

Copie du dossier administratif de son client.

19/02/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Conseil 20135217
Communauté d'agglomération Bourges Plus

Caractère communicable, à la société Cotref, du montant global des offres de chaque entreprise,...

16/01/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134362
Communauté d'agglomération Bourges Plus

Copie de l'étude réalisée en 2012 par SAGE Environnement, concernant la faisabilité et le choix...

21/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20210332
Communauté d'agglomération Bourges Plus

Communication, de préférence par le biais d'une publication en ligne ou à défaut sur support...

04/03/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire