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Communauté d'agglomération Alès Agglomération Affaire courante

Avis 20164284
Communauté d'agglomération Alès Agglomération

Copie des documents suivants : 1) les délibérations instituant une taxe et/ou une redevance pour...

03/11/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Taxes d’assainissement
Avis 20162048
Communauté d'agglomération Alès Agglomération

Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement des berges...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Conseil 20162253
Communauté d'agglomération Alès Agglomération

Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'offre détaillée (bordereaux de prix...

07/07/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140821
Communauté d'agglomération Alès Agglomération

Copie de la liste exhaustive et détaillée des frais engagés par Alès Agglomération, et...

27/03/2014 Favorable/Sauf établissement de document Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Zones d’activités
Avis 20142975
Communauté d'agglomération Alès Agglomération

Communication du budget prévisionnel du projet de grand contournement est d'Alès (lot 1-...

18/09/2014 Défavorable/Préparatoire Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes