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Avis 20172163
Centre hospitalier Alès-Cévennes
Communication des documents suivants :
1) le tableau d'avancement de grade arrêté au 15 décembre...
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Avis 20171305
Centre hospitalier Alès-Cévennes
Communication de la décision ou de l'arrêté plaçant son client en congé pour maladie depuis le...
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Avis 20160155
Centre hospitalier Alès-Cévennes
Copie du dossier technique amiante de l'Institut de formation en soins infirmiers (IFSI).
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Conseil 20180137
Centre hospitalier Alès-Cévennes
Caractère communicable au patient de la fiche d’intervention remplie pendant une intervention...
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Avis 20190959
Centre hospitalier Alès-Cévennes
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
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Avis 20190063
Centre hospitalier Alès-Cévennes
Communication des documents du marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration et l'extension...
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Avis 20201444
Centre hospitalier Alès-Cévennes
Copie, par courrier électronique, des documents suivants, en application de l’article L3222‐5‐1...
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Avis 20211144
Centre hospitalier Alès-Cévennes
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20210528
Centre hospitalier Alès-Cévennes
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...