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Avis 20162769
Mairie de Poitiers
Communication du procès-verbal de délibération du jury accompagné des informations sur la...
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Avis 20162817
Mairie de Meillerie
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les marchés...
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Avis 20162818
Conseil départemental de l'Isère
Communication, en sa qualité de conseillère départementale, des documents suivants, relatifs au...
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Avis 20163060
Mairie de Saint-Augustin
Communication de la liste nominative des conseillers municipaux précisant leur adresse.
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Avis 20163090
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Copie des documents suivants, relatifs au conflit qui l'oppose à la société X :
1) l'enquête...
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Avis 20163116
Mairie de Sorde-l'Abbaye
Copie des documents suivants:
1) la délibération n° 34-2015 du 9 octobre 2015 : Vente de la...
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Avis 20163122
Mairie de La Guérinière
Communication de l'arrêté de nomination du régisseur du camping de La Court (régie créée au 1er...
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Avis 20163148
Mairie du Cailar
Consultation du registre des délibérations du conseil municipal.
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Avis 20163173
Défenseur des droits
Copie de l'intégralité de son dossier comprenant notamment les échanges écrits et le réponses...
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Avis 20163215
Mairie de Saint-Pierre-de-Chandieu
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants, relatifs aux...
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Avis 20163251
Mairie de La Chapelle-du-Mont-du-Chat
Copie des délibérations du conseil municipal du 29 août 2013 visées dans la délibération...
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Avis 20163333
Haut-commissariat de la République en Polynésie française
Copie de la lettre d'observation n° 109/IDV du 13 janvier 2005 se rapportant à la modification...
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Avis 20155308
Conseil départemental de la Manche
Communication de la liste des membres du comité local des usagers permanents du port de...
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Avis 20155409
Syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de la Reneuse et de la Basse Beuvronne (SIAERBB)
Consultation des registres de délibérations du syndicat depuis sa création.
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Avis 20155450
Mairie de Saint-Lunaire
Copie des documents suivants relatifs au coût global supporté par la commune de Saint-Lunaire,...
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Avis 20155536
Mairie de la Cresse
Copie de la délibération du conseil municipal concernant la décision de réaliser les travaux de...
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Avis 20155550
Mairie de Strasbourg
Communication des documents suivants concernant les trois dernières années :
1) l'ensemble des...
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Avis 20155564
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, des comptes rendus des réunions de la...
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Avis 20154477
Mairie de Wargnies-le-Grand
Copie par courrier électronique du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 1er juillet 2015.
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Avis 20154538
Mairie de Luri
Copie des documents suivants :
1) le cahier minute du conseil municipal du vendredi 17 juillet...