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Avis 20155576
Mairie de Nogent-sur-Eure
Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur le projet de lotissement...
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Conseil 20155606
Communauté d'agglomération du territoire de la Côte Ouest (TCO)
Caractère communicable, à un cabinet d'avocats, des documents suivants concernant la convention...
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Avis 20155612
Mairie de Goussainville
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20155636
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des documents suivants portant sur la fourniture et l'installation d'un préau modulaire à...
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Avis 20155735
Mairie de Cavaillon
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
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Avis 20155803
Mairie de Villefranche-sur-Mer
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20155816
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant une convention...
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Avis 20155823
Etablissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes les Résidences du Val d'Oudon
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une mission de...
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Avis 20155828
Communauté d'agglomération de Niort
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...
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Avis 20155868
Communauté de communes du Comté de Provence
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public...
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Avis 20155887
Syndicat départemental des Ordures Ménagères de l'Aveyron (SYDOM)
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20155911
Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers de Lorraine Nord - SYDELON
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur des...
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Avis 20156017
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat de...
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Avis 20156036
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la convention passée entre la mairie de Villeneuve-Saint-Georges et la société URBANIS,...
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Avis 20156043
Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT)
Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 attribués à la société VIGIFONDS...
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Avis 20156044
Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT)
Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 attribués à la société VIGIFONDS...
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Avis 20154467
Communauté de communes des Vallées de Thônes
Communication des documents suivants concernant le marché public de fournitures et de...
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Avis 20154984
Centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice
Copie des documents suivants concernant le marché public de conception-réalisation pour la...
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Avis 20150805
Conseil général des Côtes-d'Armor
Communication, par voie électronique de préférence, de l'intégralité du contrat et des annexes...
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Avis 20150833
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
Copie ou consultation, en sa qualité de conseiller communautaire, de l'ensemble des documents...